L’inclusion vise à assurer une scolarisation de qualité à tous les élèves, de l'école maternelle au lycée et la prise en compte de leurs singularités et de leurs besoins éducatifs. En France, la "loi ...
Le présent rapport annuel du Médiateur de Bercy contient un dossier sur ce qui "fait notre ADN", il dresse le bilan de l’expérimentation de la médiation ressources humaines et formule des propositions ...
Rapport sur l'aménagement du Couvent des Récollets visant à définir la destination la plus adaptée à l'état du bâtiment, à ses capacités en termes d'aménagement et aux souhaits des parties intéressées ...
Le rapport de la CNIL fait apparaître que l'émergence des nouvelles technologies de communication et tout particulièrement l'introduction d'internet dans l'entreprise a des incidences sur les rapports ...
En France, la surveillance de la mortalité maternelle a débuté en 1995 avec le premier « plan périnatalité ». Un Comité national d'experts sur la mortalité maternelle (CNEMM) a été mis en place afin d ...