Haïti/Gouvernance : la structure dénommée « Opposition Plurielle » opte toujours pour la Cour de Cassation Politique ...

La Cour de cassation a pour mission de contrôler et d'unifier l'interprétation de la loi. Ici à Paris, le 26 septembre 2018. CHRISTOPHE ARCHAMBAULT / AFP «Le consentement de la victime ne peut ...

La Cour de Cassation, saisie à son tour, vient de conclure que l’interprétation de cet article par la cour d’appel de Bruxelles n’est pas correcte. Elle a cassé son arrêt et a renvoyé ...

Parmi les dossiers abandonnés à son successeur par le Premier ministre démissionnaire expédiant les affaires courantes, un ...

La Cour de cassation a refusé, selon ce principe, que soit pris en considération les conversations échangés par mail entre d'autres membres de l'entreprise, même si cela pouvait être utile ...

Le Centre Ambulancier National (CAN), nous a communiqué son bilan statistique résumé de la prise en charge pré-hospitalière des différents cas d'urgences effectuée durant le mois d’août 2024… Samedi ...

Comme l’affirmait François Mitterrand, l’écriture d’un gouvernement trahit les enjeux de politiques publiques et les ...

Pour célébrer le 221ème anniversaire de la Bataille de Vertière le 18 novembre 2024, le Rectorat de l'Université d'État d’Haïti (RUEH), à travers la Direction de la Vie Étudiante a ...

Selon le Bureau de Communication du Premier Ministre l’Audience publique marquant les 100 premiers jours du Premier Ministre Garry Conille et de son Gouvernement... Conille à New York ...

Découvrez l’Histoire de France et du monde avec l’historienne Virginie Girod dans cette nouvelle saison du podcast "Au Cœur de l’Histoire" ! Embarquez pour un voyage dans le temps inédit ...

19:00 La banque First Citizens BancShares semble vulnérable aux baisses de taux d'intérêt, selon Wedbush dans un rapport d'abaissement de la note MT La BCE a commencé à émettre des avis d ...