Haïti/Gouvernance : la structure dénommée « Opposition Plurielle » opte toujours pour la Cour de Cassation Politique ...

l'essentiel Les riverains contestent l’arrêt de la cour d’appel de Toulouse, qui allait dans le même sens que l’arrêt de la cour de cassation de novembre 2023. Cet arrêt, les riverains ...

Dans un arrêt du 18 janvier 2011, la chambre sociale de la Cour de cassation a pris une position très claire. Selon la haute juridiction, les parties communes d'un immeuble ne sont pas ...

Ils en sont arrivés à la conclusion que la cour de récréation ne doit être ni trop minérale, ni trop vide, ni trop rectiligne. L’idéal, c’est une cour avec de la végétation ...

Point de gros travaux cet été dans les écoles de la ville. Hormis à l’école Laguerre, où, comme prévu, la cour de récréation a été végétalisée et désimperméabilisée en prenant ...

fictif•L’ancien candidat des Républicains à l’élection présidentielle de 2017 conteste la décision de la Cour de cassation dans l’affaire des emplois fictifs de son épouse Penelope ...

Le 24 avril 2024, la Cour de cassation avait confirmé la condamnation de l’ancien Premier ministre François Fillon et de son épouse Penelope, pour « détournement de fonds publics ».

On apprend ce vendredi 30 août que François et Penelope Fillon, ainsi que Marc Joulaud, viennent de saisir la Cour européenne des droits de l’Homme.. Le 24 avril dernier, la Cour de cassation ...

Selon les informations du « Monde », l’ancien chef du gouvernement, son épouse et l’ex-député UMP Marc Joulaud, dont les peines ont été confirmées par la Cour de cassation ...

Port-au-Prince, le 30 août 2024.- Avant leur départ pour la France, le nouvel ambassadeur de France en Haïti, Antoine Michon, a rencontré ce jeudi 29 août 2024, les lauréats de la Bourse d’Amitié ...

Les forces haïtiennes et la police kenyane ont mené une opération conjointe ce mercredi, au centre-ville de Port-au-Prince, pour chasser les gangs criminels de l'un des quartiers les plus ...

Une conséquence des violences de gangs qui gangrènent le pays. En Haïti, plusieurs milliers de femmes et de filles déplacées du fait de ces violences sont menacées par un "envol" des ...