Plus d’une vingtaine de fabricants de produits en plastique demandent à la Cour fédérale de mettre fin au plan d’Ottawa visant à interdire plusieurs articles à usage unique, notamment les ...

Elisabeth Borne doit annoncer un plan d'un montant de 250 millions d’euros pour 2023, soit la moitié de l’enveloppe prévue normalement d’ici à 2025, pour inciter encore davantage à l ...

La Cour administrative d’appel de Nantes a toutefois eu l’occasion d’en étendre l’application à une décision de sursis à statuer en jugeant qu’une telle décision ne peut être fondée sur la ...

Les micromobilités sont des services de mobilité récents dont les règles et les effets restent largement méconnus. Le plan prévoit : la création d’un Observatoire national de la micromobilité, qui ...

Un groupe éminent de démocrates du Sénat américain se manifeste en appui au plan du Canada visant à interdire les plastiques à usage unique. Le sénateur de l'Illinois Dick Durbin, le sénateur du ...

Ce plan devrait encadrer l' usage des PFAS. « Le ministère travaille avec les acteurs du milieu industriel pour réduire l'usage de ces produits en 2023 et trouver des solutions durables de ...

La date de présentation du plan n’a pas été précisée, mais elle serait très probablement antérieure au 2 avril. À cette date, la mairie de Paris a organisé une votation (un scrutin ...

Une des mesures les plus importantes du Plan d’Action National pour l’utilisation durable des produits phytopharmaceutiques (NAP) est la mise en pratique sur le terrain de nouveaux procédés de ...

Le Congrès a critiqué l'usage fait par l'administration des 350 milliards de dollars du plan Tarp adopté en octobre, des parlementaires reprochant à la Maison blanche de n'avoir pas fait assez ...

Plan de circulation à Lille: L'usage du vélo en plein boom TRANSPORTS • Les derniers résultats d'une étude de l'association Droit au vélo montrent une explosion du nombre de cyclistes ...

Autun. Pollution bactérienne : l'usage du plan d'eau du Vallon restreint Accueil Culture - Loisirs Pêche Pollution bactérienne : l'usage du plan d'eau du Vallon restreint La pêche en Mâconnais ...