Mettant en oeuvre, pour l'essentiel, diverses propositions du rapport « Guinchard » et procédant à quelques toilettages du code de l'organisation judiciaire, un décret n° 2009-1693 du 29 ...

Dans une première approximation, les répartitions peuvent s'entendre d'un dispositif d'apurement du passif intervenant après encaissements, recouvrements d'actifs et réalisations de tout ou ...

Ouest-France Modifié le 04/06/2015 à 04h23Publié le 04/06/2015 à 00h00 Abonnez-vous Écouter Partager ...

Selon Unia, la secrétaire d'Etat à l'Egalité des chances Zuhal Demir utilise des chiffres erronés concernant la répartition des plaintes pour discrimination entre la Flandre et la Wallonie.

Suite à notre article d'hier sur le volet « plan transports » de la conférence de presse de Bernard Poignant, voici le coût précis et le détail de l'ensemble des répartitions de ...

Formule 1 : la Ferrari 2008 L'empattement et la répartition des masses ont été réalisés en prenant en compte les nouvelles contraintes du réglement ainsi que sur les enseignements tirés de ...

La révolution de l'information, de la communication amorce une phase décisive : la véritable convergence média, qui n'est pas seulement un séisme technologique et socioéconomique de plus ...

Le décret n° 2006-1675 du 22 décembre 2006 organise la répartition des missions d'expertise du Conseil supérieur d'hygiène publique de France entre le Haut Conseil de la santé publique et ...