Rectifier les informations fausses, veiller à ne stigmatiser aucune population… Découvrez la Charte de Marseille sur l’information et les migrations Article de La rédaction • 1s ...

L’Opel Frontera ne propose à l’heure actuelle que 300 kilomètres d’autonomie, trop peu pour prétendre à une vocation ...

Certaines personnes sont victimes de fraude bancaire ou par carte de crédit: c’est à l’institution financière de rectifier les faits auprès d’Equifax ou TransUnion.

Comment faire rectifier une erreur dans une décision de justice pénale ? Vérifié le 24 janvier 2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) ...

La commission chargée de se pencher sur le fiasco SAAQclic a forcé des intervenants récalcitrants, comme les entreprises LGS ...

Justice Affaire civile Comment faire rectifier une erreur dans une décision de justice civile ? Vérifié le 24 janvier 2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) ...

Une erreur ou une rectification à faire sur son avis d’imposition 2025 ? Pas de panique, le service de télécorrection du fisc ...

Cependant, le Code des marchés publics et la jurisprudence permettent, dans une certaine mesure, de rectifier les erreurs matérielles. Réservé aux abonnés ...

LA LETTRE DE BRUXELLES. Avec seulement 28 % des objectifs atteints, le mécanisme phare de l’Union européenne peine à tenir ses promesses. Les rapporteurs réclament 18 mois de sursis.