Ces marques ont souffert de la faiblesse de la consommation, mais aussi d’une transformation en profondeur des codes et des ...

Une décision de justice qui pourrait faire date. Une professeure originaire de La Réunion a obtenu, ce lundi 28 juillet 2025, la ...

Les droits de mutation à titre onéreux (DMTO) sont perçus lors de l’achat ou de la vente d’un bien immobilier. Ils sont collectés par le notaire lors de la signature de l’acte de vente.

Quelques jours après la remise officielle du projet de Nouvelle Constitution par le ministre des Affaires étrangères, Dr ...

Selon l’étude SumUp, les food trucks ont enregistré une progression de 46% de leur activité entre 2023 et 2025 et une hausse ...

La mutation professionnelle peut être à l’initiative de l’employeur ou du salarié. À noter : attention à ne pas confondre mutation professionnelle et mutation disciplinaire.

Vous êtes fonctionnaire titulaire et souhaitez changer d'emploi ? La mutation vous permet de changer d'emploi au sein de votre fonction publique d'appartenance sans changer de corps ou de cadre d ...

La mutation d’un fonctionnaire doit respecter un certain nombre de critères qui varient en fonction de la nature de la mutation, du statut de l’agent public et de la fonction publique concernée.

Les droits de mutation sont ainsi passés de 3 millions, en 2017, à 6,2 millions en 2020, soit pratiquement 10 % de tous les revenus de la ville de 22 000 habitants.

La ville de Blagnac est amenée à fournir nombre d’équipements à ses services municipaux, parmi lesquels un parc de véhicules ...