La révocation d’un gérant reste l’un des actes les plus sensibles de la vie sociale. Bien souvent, le dirigeant évincé tente ...

Une juge fédérale a suspendu au moins jusqu'à novembre la révocation du statut de protection temporaire (TPS) pour les Honduriens, Nicaraguayens et Népalais, soit quelque 60.000 personnes qui obtienne ...

Une juge fédérale a suspendu au moins jusqu’à novembre la révocation du statut de protection temporaire (TPS) pour les ...

La Chine a critiqué le Parti démocrate progressiste (DPP) de Taïwan suite à l’échec du vote de révocation de députés de ...

L’objectif du parti présidentiel à travers ce vote était d’exclure du Parlement des élus du Kuomintang (KMT), accusés d’être ...

- Lors du vote de révocation organisé samedi contre des parlementaires de l’opposition à Taïwan, le parti d’opposition ...

Les députés de l'opposition taïwanaise ont survécu à une importante élection de révocation samedi, déjouant ainsi une ...

S’il est justifié de motifs graves, la révocation de l’adoption simple peut être demandée par l’adoptant ou l’adopté. Lorsque l’adopté est mineur, la révocation de l’adoption ne peut être demandée que ...

New York - Ils sont plus de 500.000 à vivre avec une épée de Damoclès au dessus de la tête. Aux Etats-Unis, les Haïtiens dotés d’un statut de protection temporaire vivent tétanisés à la seule idée de ...